Toutes les structures (ou presque) au sein desquelles oeuvrent les instructeurs organisent chaque année des vols avec des jeunes apprentis pilotes dans le cadre de la formation au Brevet d’Initiation Aéronautique (BIA). Il était donc important de préciser certains points :

Monsieur Maxime COFFIN, chef de la Mission Aviation Légère Générale et Hélicoptères (M.A.L.G.H.) a publié une note qui vise à préciser les conditions de réalisation des vols effectués sur avion, en aéroclub, dans le cadre du BIA.

…”Les vols dits d’initiation organisés dans le cadre du BIA doivent être essentiellement considérés comme un complèment pratique au cursus de formation BIA, offert aux candidats inscrits aux épreuves de ce brevet…

… Deux cas se présentent :

– Si les vols sont conçus comme une première initiation au pilotage qui peut, si le candidat au BIA le souhaite, être prolongé par une formation aéronautique au sein de l’aéroclub en vue de la délivrance d’une licence, ils peuvent entrer dans le cadre des vols de formation au pilotage dispensés par l’aéroclub, suivant le programme de formation au BB ou au PPL défini par cet organisme. Il s’agit dans ce cas de vols locaux ou non, avec instructeur FI(A) à bord.

– Si les vols n’entrent pas dans le cadre d’une formation au pilotage, ils doivent être conçus comme une prestation réalisée par l’aéroclub au bénéfice du candidat au BIA et être réalisés dans le strict respect de l’ensemble des conditions définies par l’article D.510-7 du code de l’aviation civile, pour la réalisation, en aéroclub, de vols locaux à titre onéreux au profit de personnes étrangères à l’association…

… Pour les candidats mineurs au BIA, une autorisation parentale écrite doit être exigée avant tout vol…

… Au cours de ces vols, un pilote non qualifié instructeur FI(A) ne peut en aucun cas confier les commandes à un candidat au BIA…”