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Mise à jour AIROPS

Mise à jour AIROPS

Reglementation0Comments543Views
Mise à jour réglementaire (AIROPS) L’AIROPS, document régissant l’exploitation des aéronefs, notamment en aviation générale sur des avions légers (PART-NCO) a été mis à jour avec pour principale date d’entrée en vigueur de ces changements le 30 octobre 2022 (d’ici environ 4 mois). Ces modifications sont issues de…
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Du nouveau pour les prorogations, mais patience encore un peu

Du nouveau pour les prorogations, mais patience encore un peu

A la Une, Reglementation0Comments446Views
Acte 1   : Mise à jour du 17 mars 2015, qui concerne notamment les  obligations des instructeurs, du règlement(UE) 1178/2011 relatif aux  exigences techniques  et procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile Acte 2: L'ANPI, constatant un flou sur la conduite des prorogations,  écrit à la DGAC (directeur de la DSAC) le 05 mai…
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ATO Moratoire

ATO Moratoire

Reglementation0Comments486Views
Un moratoire de l'EASA renvoie, à la demande de différents pays, à 2018 la nécessité de se déclarer ATO. Dés octobre 2013 l'ANPI avait dénoncé dans une motion la difficulté de faire passer l'ATO dans des structures associatives. Lors de notre AG nous avons largement débattu du positionnement…
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ATO : mise au point! Notre livret explicatif.

ATO : mise au point! Notre livret explicatif.

A la Une, Reglementation2Comments460Views
Programmes de formation LAPL & PPL : Livret explicatif Bonjour à tous, Vous pouvez dès à présent télécharger le Livret explicatif (cliquez!) présentant en détail les enjeux des formations LAPL & PPL réalisées au sein d’un ATO, associé à l’entrée en vigueur des PART-FCL. Nous avons remarqué de nombreuses incompréhensions ou mauvaises interprétations des changements imposés par…
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Bénévolat et fiscalité

Bénévolat et fiscalité

Reglementation0Comments426Views
Bonjour Vous trouverez ci dessous le lien qui vous amène aux documents officiels de l'administration fiscale. http://vosdroits.service-public.fr/associations/F1132.xhtml#N10114 Il faut respecter le formalisme. L acceptation ou non par le service des Impôts dépend des statuts et des démarches effectuées par votre Association au préalable. une copie pour vous et une copie pour l'association de…
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Bonne nouvelle!

A la Une, Reglementation0Comments457Views
Les programmes LAPL(A) et PPL(A) conçus par l'ANPI ont été officiellement validés par la DGAC. Réglementairement conformes, ils sont à la disposition de tous ! Les versions finalisées de ces manuels de formation et livrets de progression élève sont totalement intégrables à tout dossier de candidature ATO. La…
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