Le titulaire d’une licence de pilote privé avion TT conforme à l’arrêté de 1981 non pro est soumis depuis le 1er janvier 2000 aux conditions de validité fixées par le § FCL1. 025 de l’arrêté du 29 mars 1999 (FCL1) qui renvoie aux dispositions contenues dans le FCL1. La validité d’une licence est déterminée par la validité des qualifications qu’elle contient ; Les conditions permettant le renouvellement d’une qualification de classe monopilote monomoteur expirée, sont de réussir l’épreuve pratique d’aptitude (§ FCL1. 245 ( f) et il n’est pas exigé préalablement de ré entraînement ; un complément de formation peut par ailleurs être exigé du candidat s’il échoue à son épreuve pratique ( 4. de l’appendice 1 au FCL1.240).2). Le § 4.3.2.1 de l’arrêté de 91 prévoit les conditions pour se préparer seul à bord d’un aéronef en vue de la délivrance d’un brevet, d’une licence…. ou à son renouvellement..”
Donc, pour tous les pilotes disposant d’une licence TT ou PPL, si sa qualification SEP(t) n’est plus valide donc se préparant au contrôle de compétence nécessaire au renouvellement de sa qualification, sa situation doit être appréciée dans le cadre précité et appelle les remarques suivantes :
La formation envisagée, préalablement au contrôle de compétence pour le renouvellement de la qualification SEP est ici volontaire et le cas est non expressément décrit dans le FCL1. Pour autant, si cette formation n’est pas encadrée, elle ne saurait être interdite. Le complément de formation qui est prévu en cas d’échec à l’épreuve d’aptitude n’est pas plus encadré.
Il semble que dans cette situation, rien n’empêche de considérer le pilote comme un élève-pilote au sens de la sous partie B du FCL1 qui , à ce titre, peut voler en solo aux conditions de cette sous partie B, soit avec une autorisation par un instructeur ( § FCL1085 (b) ) et un certificat médical en cours de validité (§ FCL1.095).
Ces conditions sont aussi celles du 4.3.2.1. de l’arrêté de 91, dont les dispositions faisaient référence au dispositif ancien des licences et n’ont jamais été corrigées mais doivent être comprises au regard du nouveau dispositif des licences FCL, dans lequel on procède au renouvellement de la qualification et non de la licence.
En conclusion, Il est tout à fait acceptable d’autoriser un ré entraînement en vol solo supervisé aux conditions qui commandent ces vols, qui sont à la fois celles du FCL1 et de l’arrêté de 91, celui-ci devant intervenir naturellement après un entraînement avec un FI donc en toute connaissance de la compétence et des aptitudes du pilote.
Le FI doit, dans ce cas, attester, pour chaque vol, la permission d’entraînement au vol solo mais sous sa supervision sur le carnet de vol du pilote. Les mentions d’attestation à indiquer pour chaque vol sur le carnet de vol du pilote sont : « Autorisation de vol solo ce jour le xx/xx/xxxx sur l’aérodrome de xxxxx , Nom, prénom du FI, numéro de qualif FI et signature du FI.”